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Benoît, un lecteur de MoneyVox, a vu son contrat énergétique à prix fixe renouvelé automatiquement à un tarif mensuel bien supérieur que celui payé lors des 36 mois précédent ? Son fournisseur peut-il augmenter le prix de son offre et l’adapter à la situation du marché ?
Question de Benoît, le 23 décembre
Bonjour, En 2016, j’ai fait un contrat d’énergie au forfait de 3 ans pour le gaz (chauffage et cuisson) et l’électricité (chauffe-eau) avec renouvellement tacite chez Engie. Le contrat a été reconduit tacitement en septembre 2019, mais en 2022 Engie vient de me faire parvenir un nouveau contrat avec des tarifs doublés pour le gaz et l’électricité.
Ont-ils le droit de ne pas renouveler tacitement le contrat comme convenu et suis-je obligé d’être facturé avec les nouveaux prix ?
Merci d’avance. Cordialement, Benoît.
Bonjour cher Benoît, MoneyVox va essayer de vous guider dans cette situation. D’abord quelques explications pour tous nos lecteurs.
Qu’est-ce qu’un contrat à forfait ? Un contrat ferme garantit pendant 12, 24 ou 36 mois, quels que soient les mouvements du marché ou l’évolution des tarifs réglementés, le prix défini à la signature. Comme les tarifs réglementés gelés depuis octobre 2021, le contrat au forfait est l’un des contrats les plus protecteurs pour les particuliers, notamment face à des offres indexées sur les tendances du marché. En effet, ces derniers mois, le marché de l’énergie a été chamboulé et les prix ont augmenté. Aujourd’hui, les offres à prix fixe ont disparu du marché, car elles sont trop chères pour les fournisseurs.
Mon fournisseur peut-il changer le prix ?
Oui. « A l’issue de la période pendant laquelle les conditions financières sont définies, les fournisseurs proposent une tacite reconduction, avec des conditions qui s’adaptent à leur propre politique d’approvisionnement, et à leur politique commerciale, précise le courtier Opéra Energie. Les nouvelles conditions de renouvellement qui seront proposées doivent être examinées de très près, car elles peuvent entraîner une modification importante du budget, pour une même consommation. »
Engie fait partie des fournisseurs qui appliquent cette politique pour les contrats au forfait : « Si vous avez soumis à une offre du marché du gaz naturel et/ou de l’électricité, son renouvellement se fait tacitement à la fin du ou des contrat(s). n’avez rien à faire, tout se fait automatiquement.Vous êtes informé au plus tard 30 jours avant l’expiration de votre ou vos contrat(s) des nouveaux tarifs qui vous seront appliqués à compter de la date de ce renouvellement tacite de votre contrat. (…) Les tarifs proposés par Engie pour le renouvellement de votre ou vos contrat(s) sont donc adaptés en fonction de la situation des marchés de l’énergie. »
Cet hiver, dans l’électricité et le gaz, de nombreux particuliers titulaires de contrats indexés sur les marchés ont également connu ce type de désagréments avec des variations brutales de prix. Par exemple, le fournisseur Ohm Energie a imposé une hausse de 84% par rapport à la TRV au 1er septembre 2022 à ses clients. De son côté, la Monnaie a annoncé une hausse de taux de 111% à partir du 1er octobre de la même année. Plus récemment, TotalEnergies a transformé une remise de 5 % en un bonus plus difficile.
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Quelles sont les solutions ?
Pour l’électricité, il est toujours possible de revenir aux tarifs réglementés. Même si vous êtes titulaire d’un contrat à durée déterminée pour anticiper un prix sur 12, 24 ou 36 mois, ce qui explique que la hausse des prix puisse être brutale.
Benoit vous ne pouvez pas contester les nouveaux tarifs mais, sans frais et sans préavis, vous êtes libre de changer de fournisseur. Dans le cas d’Engie, la résiliation se fait via un formulaire qui demande la date de fin souhaitée de votre contrat ; votre Point de Livraison (PDL) pour l’électricité ou Point de Comptage et d’Estimation (PCE) pour le gaz et votre référence client.
Tout aussi prudent, les tarifs réglementés de l’électricité augmenteront de 15 % à partir de février 2023.
Pour le gaz, la situation est plus complexe. Si les tarifs réglementés augmentent également de 15% à partir de janvier 2023, ils disparaîtront majoritairement en juin de la même année et vous ne pourrez plus y souscrire. Pour choisir l’offre du marché la plus adaptée, il existe un outil mis en ligne par le médiateur de l’énergie.